Conditions générales de vente des vins - Le Marché des Vins, caviste, grossiste

Conditions générales de vente des vins
I. Conditions de vente générales (hors vins en primeurs)
Les prix de vente des vins proposés sont TTC (dont TVA 19.6%) sauf pour les vins en primeur pour lesquels les prix de vente sont HT, dans la limite des stocks et millésimes disponibles, et d'actualisation du site. Les expéditions se font par multiple de 12 bouteilles avec possibilité de panacher (minimum de commande de 12 bouteilles). Les prix de vente des vins indiqués dans le catalogue sont franco de port pour la France métropolitaine à partir de 12 bouteilles. Vous pouvez envoyer votre demande de commande à webmaster@marchedesvins.fr ou à l'adresse spécifiée ci-dessous avec le règlement par chèque, et nous demander en retour par email ou courrier postal une facture proformat. La commande ne sera envoyée qu'à la réception de son règlement par chèque à l'ordre du "Marché des vins" adressée à l'adresse suivante : Le Marché des Vins 5, place Boffrand 89100 SENS Il faudra alors compter environ une semaine pour la réception de vos marchandises pour une commande en métropole. Une facture détaillée vous sera adressée en même temps. Merci de ne pas oublier de préciser avec soin votre adresse de livraison et de facturation sur votre commande. Vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours (délai légal pour la vente à distance).
II. Conditions de vente des vins en primeurs
Les prix de vente des vins proposés en primeurs sont hors TVA, le paiement s'effectuant en 2 fois : 50% à la commande et 50% au 30 octobre 2006 ; la TVA sera réclamée à la réception des vins dans notre magazin, pour la plupart courant du dernier trimestre 2007. Les commandes sont enregistrées par multiple de 6 bouteilles (panachage possible), sous réserve de notre confirmation. Les expéditions hors département de l'Yonne (89) seront facturées forfaitairement 20€ TTC (quelques soient les quantités). Vous pouvez envoyer votre demande de commande à webmaster@marchedesvins.fr ou à l'adresse spécifiée ci-dessous. Votre règlement (50% du montant hors TVA) par chèque à l'ordre du "Marché des vins" devra nous être adressé à l'adresse suivante : Le Marché des Vins 5, place Boffrand 89100 SENS Nous vous enverrons en retour une facture proformat.
N'hésitez pas à nous demander conseil au +33 3 86 65 57 46 Vineusement Vôtre

Mise à jour du 13-05-2008. Ce tarif annule et remplace les précédents.
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